Entre :

Rebels Rive-Nord ci-après désigné "l'Organisateur"

Et :

{name-14}, agissant en qualité de capitaine de l'équipe {name-15} , ci-après désigné "le Capitaine"

Considérant que le Capitaine souhaite inscrire son équipe aux activités de basket-ball offertes par les Rebels Rive-Nord ;

Les parties conviennent de ce qui suit :

1. Paiements :

- Le Capitaine s'engage à effectuer le paiement du montant total pour la participation de son équipe à l'activité.

- Le 1e versement doit être effectué au plus tard à la date de fin d’inscription de la session en cours, et un second versement doit être réalisé dans les 60 jours suivant le premier match.

- Le second versement devra être effectué exclusivement par virement Interac. Aucune autre méthode de paiement, y compris le crédit, ne sera acceptée.

Le virement se fait à l’adresse suivante : rebelsrivenord@gmail.com.

La question est : Quel Organisation ? Réponse : Rebels

2. Responsabilités :

- Le montant total est l'entière responsabilité du Capitaine. Aucun versement individuel de la part des membres de l'équipe autre que le Capitaine ne sera accepté.

3. Non-respect :

- En cas de non-respect des échéances de paiement établies dans le présent accord, l'équipe sera immédiatement disqualifiée de la participation aux activités organisées par l'Organisateur, sans aucune possibilité de remboursement ou de compensation.

4. Force majeure :

- Les parties sont libérées de leurs obligations en cas de survenance d'un événement de force majeure qui empêcherait l'exécution du présent accord.

Signé le 30/11/2024 à 11:07:13 pm, EST